Important Constitution de l'Empire Reazien.

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Gonarix

Prince des ténèbres
Empereur de Reazie
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#1
Constitution de l’Empire Reazien.

Titre I / l’État et les citoyens.

Article Premier : L’Empire de Reazie, ou l’Empire Reazien, est un état libre, unitaire et indépendant de toutes autres organisations.
Article Second : L’Empire Reazien est un état laïque détaché de toute organisations religieuse.
Article Trois : L’Empire Reazien assure le respect des droits fondamentaux de chaques citoyens dans sa politique social, économique et judiciaire.
Article Quatre : L’Empire Reazien fonctionne politiquement grâce à cette présente constitution. Elle ne peut être éditée que par l’Empereur de Reazie. Cette constitution prend effet le jour de sa publication et n’arrêtera d’assurer son rôle de maintiens de l’État que par son abolition officielle.
Article Cinq : Le territoire de l’Empire Reazien s’étend sur tout le continent de Nordknien, les frontières maritimes se trouve à 100 kilomètres de chaques cotes.
Article Six : Les citoyens possédants la citoyenneté reazienne sont nommé des Reazien.nes.
Article Sept : La citoyenneté de l’empire assure à ses possesseurs l’application égalitaire des lois, ainsi que l’accessibilité a tout les services publiques de l’État.
Article Huit : Les citoyens non fidèle, qui n’obéissent pas au lois ou à l’Empereur, peuvent être démis de leurs citoyennetés.

Titre II / L’Empereur et son gouvernement.

Article Neuf : L’Empereur est une personne sacrée qui assure par sa présence la continuité de l’État, l’unité de la nation et la sûreté des citoyens.
Article Dix : La personne de l’Empereur transmet ses fonctions de manière héréditaire ou nominative pour un mandat à vie.
Article Onze : L’Empereur est le responsable politique de l’État, il n’est responsable devant personne.
Article Douze : L’Empereur possède pour s’aider dans la direction du pays, un gouvernement composé de citoyens qui ont été nommé par l’Empereur. Ils peuvent être révoquer à tout moment.
Article Treize : Le gouvernement peut diriger le pays avec des décrets, tant que cela ne sont pas contradictoire avec les lois de l’Empire.
Article Quatorze : Les membres du gouvernement ne sont responsables que devant l’Empereur et personne d’autre.

Titre III / Le Parlement et les lois
Article Quinze : Le Parlement est une entité politique qui régit les lois de l’Empire.
Article Seize : Le Parlement est composé de député, des citoyens qui sont élus au suffrage universel proportionnel.
Article Dix-Sept : Les députés se réunissent toutes les semaines le mercredi à 17 h pour effectuer leurs missions.
Article Dix-Huit : Les députés peuvent être regroupé dans des partis politique.
Article Dix-Neuf : Le Parlement peut être dissous par ordre de l’Empereur, qui contrôle les séances classiques du parlement.
Article Vingt : Les lois votés par le parlement sous soumises à cette constitution, si une loi est en contradiction avec la constitution, la loi ne sera pas appliquée.
Article Vingt-et-un : Les lois votés doivent impérativement respecter la dignité des citoyens.
Article Vingt-deux : Une loi peut bloquer par un droit de veto de l’Empereur.

Titre VI / Le Conseil Impérial et la justice.

Article Vingt-trois : Le Conseil Impérial est une entité politique dirigé par l’Empereur. Sa mission est de vérifier la validité des lois ainsi que d’appliquer la justice au niveau administratif et économique.
Article Vingt-quatre : Le Conseil Impérial est composé de dix membres, tous nommée par l’Empereur. Ils peuvent être révoquer à tout moment.
Article Vingt-cinq : Le Conseil Impérial à le pouvoir de bloquer une loi dans un temps et un espace donné si l’entièreté de ses membres vote pour le blocage de cette loi.
Article Vingt-six : Pour appliquer la justice administrative, le Conseil Impérial à le pouvoir de destituer et de punir un fonctionnaire de l’État, ainsi que de bloquer des décisions d’entités inférieures au Conseil.
Article Vingt-sept : Pour la justice économique, le Conseil Impérial à le droit de condamner des citoyens à des peines d’amandes ou de prendre le contrôle économique d’une entreprise.
Article Vingt-huit : Les citoyens victimes d’un problème d’ordre juridique avec une administration de l’État ou une entreprise placé dans le territoire de l’Empire peut se plaindre et demandé des sanctions au Conseil Impérial.

Titre V/ Les Relations externes et les symboles.

Article Vingt-neuf : Les relations extérieurs de l’Empire sont assuré par des ambassadeurs qui assure le fonctionnement de l’État pour les citoyens à l’étranger.
Article Trente : Les Ambassadeurs Reaziens sont nommés par l’Empereur, ils ne sont responsables que devant lui.
Article Trente-et-un : L’Empire est représenté par un drapeau partitionné en deux, à gauche un rouge vif et à droite un blanc pur. Le centre est couvert d’une étoile jaune à 5 branches.
Article Trente-deux : La fête nationale de l’Empire ce déroule le 09 novembre, jour de naissance du première Empereur de Reazie.
 
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